France, CONCERTATION

Révision du PAN-8 Nitrates

Du 9 novembre 2026 au 15 janvier 2027, une concertation est organisée sur la révision du programme d'actions national visant à lutter contre la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole. Citoyens, agriculteurs, collectivités et acteurs concernés sont invités à s'informer, à exprimer leurs attentes et à formuler des propositions pour contribuer à l'élaboration du huitième programme d'actions national (PAN-8) Nitrates.

La révision du PAN doit permettre de poursuivre la réduction des pollutions par les nitrates tout en tenant compte des réalités agricoles et territoriales, précise le communiqué. Plusieurs priorités guideront les réflexions : améliorer la lisibilité de la réglementation et la simplifier lorsque cela est possible ; aller dans certaines zones vers des objectifs de résultat ; adapter les mesures au changement climatique ; renforcer la cohérence avec les autres enjeux liés à l'azote (qualité de l'air, protection de l'eau potable, etc.) ; et réfléchir à une meilleure articulation entre les niveaux national, régional et local. La concertation constitue une première étape de cette révision. Elle doit permettre au public de s'informer sur la réglementation en vigueur, de mieux comprendre les enjeux liés à la gestion de l'azote et de contribuer aux réflexions sur les évolutions possibles du programme.

Outre le site Internet dédié, plusieurs événements publics sont également prévus : une réunion publique et un atelier étudiants à Rouen le 25 novembre sur le sujet "Réglementation Nitrates & Protection des captages d'eau potable" ; une réunion publique à Dijon le 3 décembre sur le sujet "Réglementation Nitrates & Adaptation au changement climatique" ; un atelier étudiants à Dijon le 4 décembre sur le sujet "Réglementation Nitrates & Adaptation au changement climatique".

Programme Nitrates