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Introduction au droit de l'eau

Mots clés : droit, statut, eaux domaniales, eaux non domaniales,eaux courantes, eaux souterraines, acteurs, institutions, instruments, SDAGE, SAGE, planification, contrats, maîtrise foncière, protection, atteintes, police
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Titre Introduction au droit de l'eau
Auteur Bernard Drobenko
Éditeur Éditions Johanet
ISBN 979-10-91089-14-2
Pages 472
Sortie septembre 2014
Prix 41.00 euros
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Bernard DROBENKO

Le droit de l’eau présente la caractéristique, comme la ressource, d’imprégner la plupart des domaines du droit. Intégré de manière substantielle au droit de l’environnement, le droit de l’eau constitue de plus en plus un sujet de formation en lui même, au carrefour des préoccupations d’environnement, sociales, de santé, mais aussi d’économie. Ce droit intéresse tous les acteurs de la société.

Cet ouvrage synthétique permet à tous ceux qui sont concernés par les questions de l’eau, les techniciens, professionnels, formateurs, étudiants, etc., de disposer de l’essentiel du droit français de l’eau, présenté dans son contexte international et européen. Il constitue une véritable synthèse, permettant aussi, par son référentiel, un réel approfondissement.

L’ouvrage présente l’essentiel du droit français de l’eau : ses enjeux et ses évolutions, le cadre d’intervention (le statut de l’eau, les acteurs), les instruments d’intervention (planifications, contrats), les contrôles des activités et les polices, l’eau destinée à la consommation humaine et l’assainissement, l’eau et les finances publiques y compris la fiscalité, les contrôles, les sanctions et le contentieux de l’eau dans sa diversité. La présentation et les analyses développées contribuent ainsi à informer, éclairer et permettre au lecteur d’appréhender comment notre société structure ses politiques publiques sur un élément essentiel à la vie et à la plupart des activités humaines : l’eau.


L'auteur
Professeur des universités, Bernard Drobenko est directeur du master Droit des zones côtières, de l’environnement littoral et marin, du pôle universitaire Lille-Nord de France ainsi qu'à la Faculté de droit de Boulogne-sur-Mer, Université du Littoral Côte d'Opale. Il est aussi membre associé du CRIDEAU Limoges, membre du Centre international de droit comparé de l’environnement et l’auteur de plusieurs ouvrages et nombreux articles dans les domaines du droit de l'environnement, du droit de l’eau et du droit de l’urbanisme.